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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIVM
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PEDAMOTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEDAMOTOR
SIVM SARL

Numéro de dépôt :
3487876
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017
PEDAMOTOR de SIVM

Présentation de la marque PEDAMOTOR

Déposée le 12 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEDAMOTOR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIVM domicilié(e) 126 RUE JULES LECESNE,76600 LE HAVRE - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 468 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIVM domicilié(e) 126 RUE JULES LECESNE,76600 LE HAVRE - 76600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDAMOTOR est expirée depuis le 12 mars 2017.

SIVM a également déposé les autres marques suivantes : PEDA


SIVM SARL - 126 RUE JULES LECESNE,76600 LE HAVRE - 76600 - France - SIREN 483468476


SIVM - 126 RUE JULES LECESNE,76600 LE HAVRE - 76600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; dont quads et scooters.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; réparation montage d'équipements, d'accessoires, automobiles et de loisirs.